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En utilisant le site internet disponible sous le nom de domaine suivant : www.flottediesel.fr tout utilisateur, personne physique ou morale (ci-après l’« Utilisateur ») accepte les conditions d’utilisation du Site, c’est-à-dire les présentes Mentions Légales et les Conditions Générales d’Utilisation, sans réserve, modification ou restriction. Le Site d’Information, accessible à partir de l’adresse www.flottediesel.fr est la propriété et est géré par la société Marc Barennes Avocat Selarl (ci-après « MBA ») immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Paris, et dont le siège social est sis 11 bld de Sébastopol, 75008 Paris, France, Tél. : +33(0)7 88254696 Mail : marcbarennes@gmail.com Le directeur de la publication du site www.flottediesel.fr est : Maître Marc Barennes (marcbarennes@gmail.com)


Hébergement

Le Site d’Information a été créé par : OVH 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix SAS au capital de 10 000 000 € RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 Téléphone : 09 72 10 10 10


Le créateur du Site

Le Site d’Information a été créé par : Marc Barennes Avocat Selarl, 11 bld Sebastopol, 75001 Paris, France


Crédits photos

Toutes les photographies de ce site proviennent du site unsplash.com. Unsplash accorde une licence irrévocable, non exclusive et mondiale de droit d’auteur pour télécharger, copier, modifier, distribuer, exécuter et utiliser les photos d’Unsplash gratuitement, y compris à des fins commerciales, sans autorisation ou attribution du photographe ou d’Unsplash. Cette licence n’inclut pas le droit de compiler les photos d’Unsplash pour reproduire un service similaire ou concurrent.

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